Plusieurs lecteurs nous ont interrogés sur la possibilité pour le PSG de faire appel de la suspension de Stéphane Sessegnon, lui permettant ainsi de jouer contre Marseille dimanche prochain.
L’article 7 des règlements généraux de la FFF énonce que les décisions de la commission fédérale de discipline « sont susceptibles d’appel devant la commission supérieure d’appel ». Par ailleurs, l’article 10 de l’annexe 2 — relative au règlement disciplinaire et au barème des sanctions de référence pour comportement antisportif — précise que « l’appel est suspensif ». Pourtant, cela ne s’applique pas aux suspensions de Sakho et Sessegnon. Explications.
Pourquoi l’appel n’est finalement pas suspensif…
L’article 10 de l’annexe 2 stipule que l’appel est suspensif… « sauf décision motivée de l’organe disciplinaire ». Et en l’espèce, la commission de discipline de la FFF prend soin de préciser la phrase suivante en préambule de chacun de ses procès-verbaux :
En application de l’article 10 du règlement disciplinaire, et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.
Voilà pourquoi, si le PSG peut faire appel des suspensions de ses deux joueurs, celui-ci ne sera cependant pas suspensif.
Pourquoi Sakho sera-t-il présent contre Toulouse ?
Pourquoi Sessegnon sera-t-il suspendu dès PSG-TFC ?